الرافدین للحقوق

I. Ouvrages généraux, traités et manuels
1- DANJON (D), Traité de droit maritime. 3, Affrètement, passage, avaries, Paris, Recueil Sirey, 2e éd., 1927.
2- DU PONTAVICE (E) et CORDIER (P), Transport et affrètement maritime, Delmas, 2e éd., paris, 1990.
3- GUILLIEN (R) et VINCENT (J), Lexique de termes juridiques, 17e éd., Paris, Dalloz, 2009.
4- Marais (G), Les transports internationaux de marchandises par mer et la jurisprudence en droit comparé, Paris, LGDJ 1949.
5- Pourcelet (M), Le Transport maritime sous connaissement : droit canadien, américain et anglais, LGDJ, 1972.
6- Ripert (G), Droit maritime, T. II, Crédit maritime, fortune de mer, transports maritimes, 4e éd., Paris : Rousseau, 1952.
7- RODIÈRE (R), Traité générale de droit maritime, Dalloz, Paris, 1967, Tome II.
8- RODIERE (R) et DU PONTAVICE (E), Droit maritime, 12e éd., Dalloz, Paris, 1997.
9- SERIAUX (A), La faute du transporteur, 2e éd., Paris, Economica, 1998.
II. Thèses non publiées
1- AUCHTER (G), La navigabilité du navire en matière de transports maritimes, Thèse, Université Robert Schuman, Strasbourg, 1969.
2- KAMALANAVIN (K), L’Unification des règles en matière de connaissement, Thèse, Montpellier, 1942.
3- NABI (G), CHAKAB (F), La responsabilité du transporteur maritime de marchandises (selon les règles de la haye de 1924 et de hambourg de 1978, Thèse, Nice, 1999.
4- REDON (P), Les vices de la chose en droit maritime français, Thèse, Bordeaux 1, 1959.
III. Articles de périodiques
1- BESSE (A), Aspects juridiques et économiques de la jurisprudence sur le vice caché en matière de garantie du constructeur, DMF 1972, 579.
2- CHAO (A.), Quand les pirates sont-ils des ennemis publics ?, BT 1989, p. 299.
3- DE JUGLART (M), Le vice propre de la marchandise dans le transport maritime, DMF, 1965, 131.
4- Droit Maritime Français 2006 - nº10 Supplément du 06/2006.
5- DE LA GRASSIERE (B), Les vices propres des marchandises en droit man time, DMF 1960, 515.
6- Lamy Transport, Tome 2, 2013 Partie 4, Transports maritimes, Chapitre 7, Responsabilité du transporteur maritime, Section 2, Cas exceptés liés au navire.
Table des matières
Introduction.
I. Les causes d’exonération en relation avec le navire.
A. Innavigabilité du navire.
1. Définition de l’innavigabilité du navire.
2. La charge de la preuve de la diligence raisonnable en cas de pertes ou dommages provenant ou résultant de l'état d'innavigabilité.
B. Les vices cachés du navire échappant à une diligence raisonnable.
C. Faute nautique.
D. Déroutement et sauvetage en mer.
II. Les causes d’exonération en relation avec la cargaison.
A. Le vice propre de la marchandise.
B. La freinte en volume et en poids.
C. La faute du chargeur ou propriétaire des marchandises, de son agent ou représentant.
III. Les causes d’exonération extérieures au navire et à la cargaison.
A. L’incendie.
B. Les périls, dangers ou accidents de la mer (fortune de mer).
C. Acte de Dieu.
D. Fait de guerre (article 4-2-e), fait d'ennemis publics (article 4-2-f), et émeute ou trouble civil (article 4-2-k) .
E. Le fait des autorités publiques, saisie judiciaire, et restriction de quarantaine.
F. Grèves ou lock-out ou arrêts ou entraves apportés au travail.
G. Les cas visés par l’article 4-2-q.
IV- Conditions pour bénéficier des causes d’exonération.